Pratique

Aviation

L'équipe aviation de Hogan Lovells regroupe des avocats couvrant tous les domaines liés à l'industrie de l'aviation et capables de traiter votre problématique dans sa globalité. Nous sommes une équipe complémentaire, ce qui nous permet d'être plus efficaces pour répondre à vos besoins juridiques en matière d'aviation, quels qu'ils soient et où que vous soyez situés.

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Nous travaillons en étroite collaboration avec les autres bureaux de Hogan Lovells à travers le monde et intervenons aussi bien sur des contentieux que pour des financements.

Que vous soyez fabricants, assureurs ou réassureurs, nos avocats spécialisés en contentieux vous aident à anticiper les enjeux propres à votre secteur. Nous sommes à vos côtés pour régler des litiges en matière de responsabilité des produits à la suite d'accidents, des litiges commerciaux et des faillites résultant de litiges.

Nous intervenons également dans le cadre d'opérations de financement ou de refinancement dans le secteur de l'aviation depuis plus de 30 ans. Nous avons une longue expérience dans le traitement des exercices de droit comparé comme le transfert de titre et de la sécurité des droits sur les aéronefs. Nous accompagnons les grands acteurs français du secteur dans leurs transactions financières.

Expériences représentatives

Intervention en tant qu'arbitre dans un arbitrage entre une compagnie aérienne et une entreprise du secteur financier concernant un contrat de transport.

Conseil de Boeing dans le cadre d'une action intentée par plus de 500 demandeurs à la suite de l'accident d'un avion de la compagnie Flash Airlines.

Conseils de Crédit Agricole et Natixis, ainsi que d'autres prêteurs, pour le financement des premiers aéronefs Airbus A380 livrés à Air France.

Conseils de Crédit Agricole, Natixis, BNP Paribas, BPCE et Société Générale pour le financement d'aéronefs ATR-500 pour des compagnies aériennes par voie de crédit export ou leasing fiscaux.

Conseil du Groupe HNA et du Groupe Swissport sur leur facilité TLB de 660 millions d'Euro, leur RCF de 150 millions de Francs Suisse et sur leur émission 144A/Reg S de 400 millions d'Euro et 290 millions d'Euro en lien avec l'acquisition de Groupe Swissport pour 2.7 milliard de Francs Suisse.

Conseil de Vietnam Airlines pour le financement/crédit export de huit Airbus A 321-200.

Défense de Boeing dans le cadre d'une action en réparation intentée par les ayants-droit de passagers après l'accident d'un avion de West Caribbean Airways.

Représentation d'un avionneur mondial dans un arbitrage CCI contre un de ses fournisseurs principaux concernant la livraison et le paiement d'équipements aéronautiques.

Représentation d’une société spécialisée dans le domaine de l'équipement aéronautique dans un arbitrage concernant la rupture d'un contrat pour la fourniture de trains d'atterrissage.

Représentation de Teledyne Continental Motors et Global Aerospace Inc. dans le cadre d'un litige suite à l'accident lors du décollage d'un Cessna 421B en 2001 à Carcassonne.